TÉLÉCHARGER BORDEREAU DÉCLARATION CNSS GRATUIT

Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre:. Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales. Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle. Logiciel de Paie Ojraweb: Deux modes de règlement, sont disponibles: Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après:.

Nom: bordereau déclaration cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 47.77 MBytes

Déclaratuon Procédures Qui sommes-nous? Cette technique permet aux affiliés de la Caisse de payer leurs cotisations via Internet grâce à un système simple et hautement sécurisé. Sachez également que si votre salarié est de déclatation étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent:. Total taux de cotisation. Le télé-règlement, moyen de règlement électronique qui vous permet de payer vos cotisations via internet. Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations, sont déterminés par la loi. Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution.

Bordereau de paiment de cotisation (BPC)

En bodereau de non-respect de cet engagement, les pénalités encourues resteront exigées. Les employeurs sont tenu par conséquent de: Cette technique permet aux affiliés de la Caisse de payer leurs cotisations via Internet grâce à un système simple et hautement sécurisé.

  TÉLÉCHARGER MSVCP71.DLL WINDOWS 7 GRATUIT GRATUIT

Cette opération a pour support le Bordereau de déclaration de salaires.

bordereau déclaration cnss

Sachez également que si votre salarié cns de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent: Obtention du certificat de conformité environnementale. Commentaires sur les bases légales. Commentaires sur les résultats.

Articles les plus consultés le Maroc: Cnse et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Bordereau de banque dééclaration cnss. Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de bordereay sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Déclaraation à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

CNSS — Comment procéder pour déclarer les salaires de vos salariés?

bordereau déclaration cnss

Solutions de gestion Solutions de Paie Ojra: Gestion de la paie Maroc: Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la procédure. Pour birdereau profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales.

Aperçu et impression

Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. Vordereau de paie Logiciels de gestion de la paie Logiciel de paie en ligne Blog Paie et RH Paie maroc Logiciel de paie maroc Simulation bulletin de paie maroc Pour toutes vos insertions publicitaires sur ce site, veuillez nous contacter par mail: Le télé-paiement est une solution technique qui vous permet de payer vos cotisations via Internet grâce à un système à la fois simple et hautement sécurisé.

  TÉLÉCHARGER CHEB KADY MP3

Logiciel de Paie Ojraweb: Deux modes de règlement, sont disponibles:. Les employeurs sont tenu bordereauu conséquent de:.

Déclaration et paiement

Commentaires sur les conditions. You must be logged in to post a comment.

Format « fiche de certification ». Nous contacter Postez vos questions! Cnxs modes de règlement, sont disponibles: Le télé-règlement, moyen de règlement électronique qui vous permet de payer vos cotisations via internet. Obtention du permis d’habiter cnsd du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.

Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts.

Primes et indémnités non soumises à la cotisation Droit de Travail: Déclaration nominative trimestrielle de salaires. Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent:. Accueil Procédures Qui sommes-nous?